Cookies :
Ce site web utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à , vous acceptez l’utilisation des cookies obligatoires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour le fonctionnement de notre site web. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies obligatoires sont nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez noter qu’en acceptant les cookies obligatoires, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple une fenêtre d’affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

Licence :
Sauf mention contraire,  et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu de . Tous droits de propriété intellectuelle réservés. Vous pouvez y accéder depuis  pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans les présentes conditions générales.

Il est interdit de :

Copier ou republier du contenu de SUBVENTION
Vendre, louer ou sous-licencier du contenu de SUBVENTION
Reproduire, dupliquer ou copier du contenu de SUBVENTION
Redistribuer du contenu de SUBVENTION
Le présent Contrat entre en vigueur à la date des présentes.

Ce site web offre aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site. SUBVENTION ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur publication sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et opinions de SUBVENTION, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées. Les commentaires reflètent les points de vue et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par la loi applicable, SUBVENTION décline toute responsabilité quant aux Commentaires, ni quant aux dommages et dépenses causés et/ou subis suite à leur utilisation, leur publication et/ou leur apparition sur ce site web.

SUBVENTION se réserve le droit de surveiller tous les Commentaires et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou constituant une violation des présentes Conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

Vous êtes autorisé à publier les Commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires ;
Les Commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les brevets ou les marques déposées de tiers ;
Les Commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, constituant une atteinte à la vie privée.
Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes, ni pour présenter des activités commerciales ou illégales.
Par la présente, vous accordez à SUBVENTION une licence non exclusive d’utilisation, de reproduction, de modification et d’autorisation d’utilisation, de reproduction et de modification de vos commentaires, sous toutes formes, formats et supports.

Liens hypertextes vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

Agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organismes de presse ;
Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre site web de la même manière qu’ils créent des liens vers les sites web d’autres entreprises répertoriées ; et
Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs qui ne sont pas autorisés à créer des liens hypertextes vers notre site web.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, vers des publications ou vers d’autres informations du site web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la partie qui crée le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de la partie qui crée le lien.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivants :

sources d’informations grand public et/ou commerciales ;
sites communautaires dot.com ;
associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;
distributeurs d’annuaires en ligne ;
portails Internet ;
cabinets d’expertise comptable, d’avocats et de conseil ; et
établissements d’enseignement et associations professionnelles.
Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous estimons que : (a) le lien ne porterait pas atteinte à notre image ou à celle de nos entreprises accréditées ; (b) l’organisation n’a aucun historique négatif auprès de nous ; (c) l’avantage que nous tirons de la visibilité de l’hyperlien compense l’absence de SUBVENTION ; et (d) le lien s’inscrit dans le contexte d’informations générales.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une recommandation.